https://www.youtube.com/embed/2o-pti8Hr5s
Plus d’une centaine de pays, dont le Canada, espèrent que l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), en vienne à une formule universelle d’impôt pour les géants du numérique. L’OCDE s’affaire à trouver une solution consensuelle et multilatérale depuis des années. Mais ce processus a sans cesse été bloqué par les États-Unis, qui demandaient que cette taxe demeure optionnelle. Or, le pays vient d’annoncer l'abandon de cette exigence. Assisterons-nous à des négociations plus productives? Le vent est-il en train de tourner pour les géants du numérique?
Pour répondre à ces questions, nous recevons Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d’administration fiscales à l’OCDE et maître de conférences à Sciences Po Paris. Dans le cadre de ses fonctions, il joue un rôle de premier plan dans les négociations fiscales internationales de l’OCDE. À cet effet, il s’occupe présentement de répondre aux défis fiscaux engendrés par la numérisation de l’économie, à la demande du G20.
Pour en apprendre plus:
Brousseau-Pouliot, Vincent. « Décryptage | Pourquoi le bras de fer australien de Facebook vous concerne ». La Presse, 20 février 2021, sect. Médias. https://www.lapresse.ca/affaires/medias/2021-02-20/decryptage/pourquoi-le-bras-de-fer-australien-de-facebook-vous-concerne.php.
———. « Le gouvernement crée des délais inutiles ». La Presse+, 17 février 2021, sect. AFFAIRES. https://plus.lapresse.ca/screens/61edf648-2f14-45c0-a32f-1a41d4c3b44a__7C___0.html.
Desrosiers, Éric. « Il ne manque plus que la volonté politique pour récolter l’impôt des multinationales ». Le Devoir, 14 octobre 2021. https://www.ledevoir.com/economie/587764/impot-des-multinationales-il-ne-manque-plus-que-la-volonte-politique.
———. « Retour probable des projets de taxe pour les géants du Web ». Le Devoir, 16 octobre 2020. https://www.ledevoir.com/economie/587934/fiscalite-retour-probable-des-projets-de-taxe-pour-les-geants-du-web.
« GAFA : l’Europe convaincue qu’un accord sera conclu, y compris avec les États-Unis ». Radio-Canada. 8 janvier 2021. https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1761861/gafa-europe-etats-unis-accord.
IIEA. Pascal Saint-Amans - Digital Tax : Addressing the Challenges, 2020. https://www.youtube.com/watch?v=_liYldf2ZJI.
“L’avenir de la super taxe GAFA mondiale se joue dans les mois à venir ”. Le Monde.fr, 12 octobre 2020. https://www.lemonde.fr/economie/article/2020/10/12/l-avenir-de-la-super-taxe-gafa-mondiale-se-joue-dans-les-mois-a-venir_6055710_3234.html.
« L’avenir des médias avec le ministre Steven Guilbeault ». Dans les médias. Télé-Québec. Consulté le 6 avril 2021. http://danslesmedias.telequebec.tv/emissions/100569791/manon-masse/58327/l-avenir-des-medias-avec-le-ministre-steven-guilbeault.
Marley, Patrick, Peter Macdonald, Taylor Cao, et Kaitlin Gray. « L’OCDE publie des rapports directeurs sur la réforme fiscale internationale (premier et deuxième piliers) et lance une consultation publique ». Osler, 14 octobre 2020. http://www.osler.com/fr/ressources/reglements/2020/l-ocde-publie-des-rapports-directeurs-sur-la-reforme-fiscale-internationale-premier-et-deuxieme-pil.
Animateur : Alain Saulnier, producteur délégué Arrêt sur le monde
Producteur délégué : Alain Saulnier
Directeur technique : Mario Jacob
Journalistes à la recherche : Meryem Bezzaz et Emma Guerrero Dufour
Monteur : Alex Champagne