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Vers des sociétés à faibles émissions de carbone - Le Canada et l’Union européenne se préparent à la Conférence de Paris

Colloque organisé par le CÉRIUM et le CEUE avec le soutien de l'Institut EDDEC (Environnement, Développement Durable et Économie Circulaire)

En décembre 2015, la 21e Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (COP-21) aura lieu à Paris. Les attentes et les défis sont élevés : 196 pays chercheront à parvenir à un accord international et contraignant pour maintenir le réchauffement climatique en dessous de + 2 °C.

Dans les mois avant la conférence de Paris, les États sont amenés à présenter les actions et mesures qu’ils ont l’intention de prendre dans le cadre d’un accord international. Ces contributions nationales (intended nationally determined contributions, INDC) représentent l’effort que chaque pays estime pouvoir réaliser. Elles devraient esquisser de façon transparente et claire comment les émissions de carbone seront réduites, comment les secteurs énergivores peuvent être transformés et comment les transitions peuvent être effectuées de manière équitable. Par ailleurs, ces contributions nationales devraient contribuer à l’instauration d’un climat de confiance pour les diverses parties prenantes dans nos sociétés – secteur privé, secteur public et citoyens.

Si nous souhaitons aller vers des sociétés à faibles émissions de carbone, ces contributions nationales doivent être substantielles. En amont de la COP-21, ce colloque vise à dresser un état des lieux en matière de politique climatique en braquant les projecteurs sur le Canada et l’Union européenne. La journée est organisée autour de deux volets principaux : le premier volet abordera les enjeux de transition énergétique sous l’angle des politiques climatiques; le deuxième volet s’intéressera au marché comme instrument pour réduire les émissions de carbone. La comparaison des approches canadiennes et européennes permettra d’identifier leurs forces et leurs faiblesses.

Entrée gratuite mais inscription obligatoire à des fins logistiques : ceue@umontreal.ca.

Programme détaillé disponible en cliquant sur ce lien (format PDF).

8h00 | Volet introductif

  • Accueil des participants

    Fruits, viennoiseries, café/thé

  • Mot d’ouverture

    Maya Jegen, professeure de science politique, Université du Québec à Montréal, membre du Centre d'excellence sur l'Union européenne.

    Hugo Séguin, chargé de cours, École de politique appliquée de l'Université de Sherbrooke, Fellow au CÉRIUM.

  • Allocution d'ouverture : Vers un Accord climatique international à Paris

    Nicolas Chapuis, Ambassadeur de France au Canada.

Panel 1 : Politiques climatiques - Comment générer de la cohérence et de l'ambition dans des ensembles décentralisés?

La gouvernance des enjeux climatiques apparait largement décentralisée dans des ensembles comme l’Union européenne et le Canada. Bien que ces derniers disposent de prérogatives considérables, l’aménagement du territoire, les transports, la politique industrielle, les ressources naturelles et les politiques énergétiques – leviers principaux d’action en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre – sont des compétences relevant en grande partie des États membres et des provinces. Comment, dans ce contexte de gouvernance à paliers multiples, l’Union européenne et le Canada se préparent-ils à la Conférence de Paris ? Quels engagements ont-ils pris ? Existe-t-il des mécanismes de concertation entre les composantes de ces deux ensembles ? Comment peuvent-ils assurer le respect et la mise en œuvre de leurs engagements ?

  • Conférenciers

    Oliver Geden, Directeur de la recherche UE/Europe, Stiftung Wissenschaft und Politik (German Institute for International and Security Affairs), Berlin.

    Scott Vaughan , Président et chef de la direction, Institut international du développement durable.

  • Commentateur

    John Drexhage, Conseiller senior, Coop Carbone 

9h00 | Politiques climatiques : mise en contexte

Mise en contexte par le commentateur

9h10 | Regard historique et contributions européennes et canadiennes pour l'Accord de Paris

A tour de rôle, les 2 conférenciers offrent des réponses aux questions suivantes. Interventions: 10 min/conférencier.

  • Dans une perspective historique, quelles sont les grandes lignes de l’action de l’Union européenne et du Canada en matière de politiques climatiques ?
  • Quels sont les engagements respectifs de l’Union européenne et du Canada en vue de la Conférence de Paris et quelles contributions entendent-ils mettre de l’avant ?

9h30 | Processus et mécanismes d'élaboration

A tour de rôle, les 2 conférenciers offrent des réponses aux questions suivantes. Interventions : 10 min/conférencier

  • Quels processus et mécanismes ont permis l'élaboration de ces contributions?
  • Quelles résistances ou forces motrices l'UE et le Canada ont-ils rencontrées en chemin?

9h55 | Intervention du commentateur

Le commentateur identifie quelques points de divergence et de convergence entre les trajectoires et les contributions du Canada et de l'Union européenne (10 min.)

10h05 | Pause

10h20 | Engagements et mise en oeuvre

A tour de rôle, les conférenciers offrent des réponses aux questions suivantes. Interventions : 10 min/conférencier

  • Comment l'Europe et le Canada peuvent-ils assurer le respect et la mise en oeuvre de leurs engagements?
  • Les mécanismes d'élaboration mis en place en Europe et au Canada sont-ils de nature à favoriser la mise en oeuvre?

10h40 Intervention du commentateur

Le commentateur identifie quelques points de divergence et de convergence entre les expériences canadiennes et européennes (10 min.)

10h50 Période d'échanges

11h25 Synthèse des échanges

11h30 Fin du Panel 1

Panel 2 : Marchés de carbone 2.0. De l'éclatement vers un marché mondial?

Les marchés de carbone sont souvent promus comme des instruments flexibles et efficaces sur le plan économique et environnemental pour réduire les émissions de carbone. Ayant débuté en 2005, le Système européen d’échange de quotas d’émission (SCEQE ou EU ETS) est le premier et le plus grand marché de carbone au monde couvrant presque la moitié des émissions de carbone de l’UE. Ses critiques lui reprochent notamment l’excès d’allocation de quotas qui mène à l’effondrement du prix et enlève ainsi l’effet incitatif de l’instrument. En Amérique du Nord, le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de carbone (SPEDE) a vu le jour dans le contexte du Western Climate Initiative. S’y sont joints pour le moment la Californie et le Québec, l’Ontario ayant manifesté son désir d’y adhérer également. Les questions suivantes seront abordées dans ce volet : quels sont les défis actuels de ces deux marchés? Sont-ils là pour rester et contribuent-ils effectivement à la réduction des émissions de carbone? Peuvent-ils coexister ou devraient-ils être intégrés dans un marché international unifié ? Sont-ils compatibles avec d’autres instruments comme la taxe sur le carbone ? Comment atténuer le problème du passager clandestin et encourager d’autres juridictions à se joindre à un régime sur le prix du carbone ?

  • Conférenciers:  Jean-Yves Benoît, Directeur, Marché du carbone, Gouvernement du Québec. Andrei Marcu, Conseiller senior, directeur du CEPS Carbon Market Forum, Centre for European Policy Studies, Bruxelles
  • Commentateur: Paul Lanoie, Commissaire, commission de l'écofiscalité du Canada, Professeur (HEC Montréal).

14h00  Marchés de carbone 2.0 : mise en contexte

Mise en contexte par le commentateur (15 min.)

14h15  Émergence et développement des marchés de carbone en Europe et en Amérique du Nord

À tour de rôle, les 2 conférenciers offrent des réponses aux questions suivantes. Interventions: 10 min/conférencier

  •  Quelles sont les grandes lignes de l’émergence du marché du carbone en Europe et en Amérique du Nord ?
  • Quels problèmes et difficultés ont connu les marchés européen et nord-américains et quels facteurs y sont à l’origine ?
  • Les deux systèmes s’inspirent-ils l’un de l’autre ?

14h35  Marchés de carbone – outils privilégiés de réduction des émissions de gaz à effet de serre ?

À tour de rôle, les 2 conférenciers offrent des réponses aux questions suivantes. Interventions: 10 min/conférencier.

  • Les marchés de carbone ont-ils permis de réelles réductions d’émissions de gaz à effet de serre?
  • Les marchés de carbone doivent-ils être accompagnés de politiques et de mesures complémentaires pour en assurer l’efficacité et l’acceptabilité ?

15h00    Intervention du commentateur

Le commentateur identifie quelques points de divergence et de convergence entre les expériences européennes et nord-américaines (5 min.)

15h10    Pause

15h25    Élargissement et liaisons des marches de carbone

Mise en contexte par le commentateur, suivie par les réponses des 2 conférenciers. Interventions: 10 min/commentateur/conférencier

  •  L’élargissement et la liaison des marchés sont-ils envisageables et souhaitables? Si oui, à quelles conditions et avec quels partenaires d’abord ? 
  • Allons-nous vers un marché de carbone mondial unifié, ou une courtepointe de marchés régionaux plus ou moins compatibles ?
  • Comment se prémunir d’une concurrence déloyale de la part de juridictions ne mettant pas en place de marché ou de prix sur le carbone ? 

16h00    Période d’échanges

16h30    Synthèse et Mot de clôture

17h00    Clôture de la journée

Ce colloque s’inscrit dans le cadre de l’événement « Les sociétés industrialisées au changement climatique : le Canada et l’Europe vers Paris 2015 » incluant, le 17 septembre 2015, un panel public où les partis politiques fédéraux présentent leur vision en matière de lutte aux changements climatiques.

Emplacement : Maison du développement durable, 50 rue Sainte-Catherine Ouest, Montréal H2X 3V4